Sont présentés dans cet article quelques éléments sur le système judiciaire islamique, tels les conditions que doit remplir toute personne désirant exercer la fonction de juge et quelques grands principes directeurs dans la justice en Islam. On y trouvera aussi une traduction de la lettre qu’Omar Ibn Al-Khattâb, le deuxième calife de l’Islam, a envoyé à l’un de ses juges, lettre qui détaille l’attitude que le juge doit tenir et les règles qu’il doit respecter dans sa recherche de la vérité et de l’impartialité. Puis on s’intéressera brièvement dans une deuxième partie au rôle de la police religieuse en Islam en citant des textes du Coran et de la Sounna du Prophète qui en stipulent le bien-fondé.
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Au nom d’Allah, l’Infiniment Miséricordieux, le Très Miséricordieux Quelques éléments sur le système judiciaire et le rôle de la police religieuse en Islam Tiré du livre d’Abdurrahman Al-Sheha « Les Droits de l’Homme en Islam : Halte aux préjugés ! » Comme on a pu le dire précédemment dans l’article intitulé « Les devoirs du musulman envers les musulmans et les non-musulmans », il y a des gens qui ne comprennent que le langage de la force. L’Islam a donc prévu des instances exécutives qui assurent aux citoyens le respect de leurs droits, contrôlent leur application, veillent à ce qu’ils ne soient pas transgressés et appliquent des sanctions aux contrevenants. On compte, parmi ces instances, le système judiciaire, dont on va donner quelques éléments dans le chapitre suivant : I-Quelques éléments sur le système judiciaire islamique Le système judiciaire islamique est une structure administrative indépendante du pouvoir exécutif islamique. Elle est chargée de régler les conflits entre les individus, d’accorder à chacun son dû, de rendre justice, d’empêcher l’iniquité, de punir et réprimer les coupables par l’application des lois d’Allah. Pour assumer les fonctions de juge, on doit remplir un certain nombre de conditions dont les principales sont les suivantes : - Être un adulte mature et jouir de toutes ses facultés mentales. - Être physiquement sain afin d’être apte à assumer les tâches et les difficultés de cette fonction. - Avoir une excellente connaissance de la Législation islamique, en distinguant le permis de l’interdit et de ce qui prête à équivoque, en étant capable d’établir des analogies et de déduire les lois, et en étant apte à émettre des fatwas tant sur le plan religieux que sur le plan civil. - Être de bonne moralité, avec un noble caractère et un bon comportement ; éviter les mauvais traits de caractère et avoir une personnalité affable, ce qui rend plus facile l’acceptation des verdicts. Toute personne, sans distinction de religion, de croyance et de classe, a le droit, dans la société islamique, de recourir à la justice en portant plainte lorsque son droit est bafoué. Chacune des parties adverses a droit à un traitement équitable devant le juge. Le Prophète r dit : « Quiconque est éprouvé en recevant la responsabilité de rendre justice parmi les musulmans doit être impartial envers eux dans son regard, ses gestes et sa position »[1]. Il dit également à Ali t quand il le nomma juge : « Allah guidera ton cœur et raffermira ta langue : lorsque les deux parties prendront place devant toi, n’émets la sentence que lorsque tu auras écouté la deuxième partie de la même manière que tu as écouté la première, car cela est plus à même de t’éclairer sur l’affaire. » [2] Dans l’Islam, on jouit de la présomption d’innocence jusqu’à ce que la culpabilité soit prouvée, ainsi le Prophète r dit : « Si on ne s’en tenait qu’aux plaintes des gens pour leur donner raison, certains réclameraient (injustement) le sang et les biens des autres, mais la preuve incombe au demandeur et le serment à l’accusé »[3]. Dans l’Islam, l’accusé a des droits : son accusation ne signifie pas qu’il est désormais privé de ses droits et il n’y a ni contrainte, ni torture, ni barbarie, ni terreur, ni brutalité pour obtenir l’aveu de l’accusé. Le Prophète r dit : « Allah torturera ceux qui torturent les gens sur terre »[4]. On rapporte également que Omar ibn Al Khattâb t a dit : « On ne doit pas se fier à ce que l’homme dit contre sa propre personne si tu le tortures, le terrifies ou l’incarcères pour obtenir ses aveux »[5] Dans l’Islam, la responsabilité est individuelle : on ne saurait condamner un homme pour le délit commis par une autre personne ; il n’est pas permis d’étendre l’accusation, la peine ou le préjudice aux proches et à la famille de la personne mise en cause, car Allah I dit : (Quiconque fait une bonne œuvre, c’est pour son bien. Et quiconque fait le mal, il le fait à ses dépens. Ton Seigneur, cependant, n’est point injuste envers les serviteurs )[6]. Et le Prophète r dit aussi : « On ne doit pas imputer le délit d’une âme à une autre. »[7] Rendre justice dans l’Islam a ses règles et principes. La lettre que le deuxième calife, le Prince des Croyants Omar Ibn Al-Khattâb t, envoya à l’un de ses juges met bien en exergue l’importance que revêt ce domaine, qui vise principalement à sauvegarder les droits des membres de la société. En voici la teneur : « Du serviteur d’Allah Omar, Prince des Croyants, à Abdullah ibn Qaïs. Que la paix soit sur toi. La justice est une obligation sans équivoque et une voie à suivre. Sois perspicace lorsqu’une affaire t’est soumise, car il ne sert à rien de dire la vérité sans la mettre en application. Sois impartial vis-à-vis des gens dans ton assise et ton regard afin que le noble n’espère pas de toi une conduite injuste et que le faible ne désespère pas de ton équité. La preuve incombe à l’accusateur et le serment à celui qui nie. Le compromis entre les gens est permis sauf un compromis qui rend licite ce qui est interdit ou illicite ce qui est permis. Qu’une sentence que tu as émise auparavant ne t’empêche pas de revenir à la vérité si, après un examen de conscience, tu te rends compte de la vérité, car rien ne peut remettre la vérité en question et sache que revenir vers la vérité est mieux que persister dans l’erreur. Essaye de comprendre ce qui résonne dans ton cœur lorsqu’il n’y a ni verset ni hadith à ce sujet, détermine les cas semblables et procède par analogie, puis choisis ce qui plaît le plus à Allah et est plus proche de la vérité d’après ton appréciation. Accorde un délai à quiconque réclame un droit absent pour qu’il en apporte la preuve. S’il l’apporte, il prend son dû, sinon tu fais appliquer la loi. On accepte des musulmans leur témoignage, sauf de celui qui a été flagellé en guise de peine légale ou de celui qui est connu pour le faux témoignage ou de celui qui est suspecté à cause de son alliance ou de sa parenté. Allah vous a épargné ce que recèlent les cœurs et vous a aidés avec les preuves. Évite le malaise, l’angoisse et le préjudice que tu peux causer aux parties dans des endroits de vérité auxquels Allah accorde la récompense et l’agrément, car celui dont le fond du cœur est en harmonie avec Allah, Allah arrangera ce qu’il y a entre lui et les gens ». Il y a vraiment beaucoup à dire sur la justice en Islam ; toutefois, il existe des ouvrages de référence en la matière, celui qui veut en savoir davantage n’a donc qu’à s’y référer. II-Le rôle de la « Hisbah »[8], la police religieuse en Islam C’est une structure religieuse bénévole dont le but est de contrôler le respect de la loi d’Allah entre les individus, en obligeant[9] les gens à appliquer les injonctions divines et en traquant et ramenant à l’ordre les contrevenants. Elle contrôle aussi ce qui a trait aux gains des citoyens comme le dol[10] dans le commerce, la vente de produits illicites, la surenchère provoquée et la tricherie sous toutes ses formes. Elle contrôle également les installations publiques, surveille la démolition des bâtiments qui menacent de s’écrouler pour assurer la sécurité des citoyens. Toutes ces actions bénévoles menées par la Hisbah sont une application de cette parole divine : (Vous êtes la meilleure communauté qu’on ait fait surgir pour les hommes. Vous ordonnez le convenable et vous interdisez le blâmable. )[11] C’est aussi par crainte du châtiment d’Allah U qui dit : (Ceux des Enfants d’Israël qui n’avaient pas cru ont été maudits par la bouche de David et de Jésus fils de Marie, parce qu’ils désobéissaient et transgressaient. Ils ne s’interdisaient pas les uns aux autres ce qu’ils faisaient de blâmable. Comme est mauvais, certes, ce qu’ils faisaient ! )[12] Il incombe à chacun des membres de la société de recommander le bien et d’interdire le mal, chacun selon sa capacité et ses possibilités, car le Prophète r dit : « Celui d’entre vous qui voit une chose répréhensible, qu’il la redresse de sa main ; s’il en est incapable, qu’il le fasse par le langage ; s’il est incapable, qu’il la réprouve dans son for intérieur et c’est là le stade le plus faible de la foi. »[13] Il est à noter que le fait de corriger une chose répréhensible ne doit pas entraîner un mal plus grand que celui qu’on veut réparer, car c’est le bien qui reste l’objectif principal. Muhammad r qui a été envoyé avec la religion islamique et à qui l’on a donné la faculté d’exprimer beaucoup de choses en peu de mots, a résumé les droits de l’homme dans une seule phrase brève et concise : « Votre sang, vos biens et votre honneur sont sacrés comme l’est ce jour-ci, en ce mois-ci, dans ce pays-ci[14] »[15]. Cette phrase embrasse un grand nombre de droits de l’Homme que l’Islam est venu préserver et défendre, punissant toute personne qui les violerait, droits que nous présenterons dans l’article suivant in cha Allah. Relu et adapté pour islamhouse par : Gilles KERVENN Dhu-l-Qi’dah 1429 (novembre 2008) Publié par le bureau de prêche de Rabwah (Riyadh) www. islamhouse.com L’islam à la portée de tous ! [1] Al-Baïhaqi (10/135), hadith n°20245 [2] Abû Dâwûd (3/301), hadith n°3582. [3] Al-Baïhaqi (10/252), hadith n°20989. [4] Muslim (4/2018), hadith n°2613. [5] Abû Yûsuf, Al-Kharâdj, p. 175. [6] Sourate 41, verset 46. [7] An-Nassâ’î (8/53), hadith n°4833. [8] La « hisbah » est plus connue en Arabie saoudite sous le nom de « police religieuse », la « hay’a », qui s’attache à promouvoir la vertu et à prévenir le vice, d’où son nom officiel de « comité pour la promotion de la vertu et la prévention du vice » (note du correcteur). [9] Ou plutôt en les conseillant dans un premier temps, voire plusieurs fois si cela s’avère nécessaire, et, en cas de récidive, en utilisant des moyens plus coercitifs, selon les cas (note du correcteur). [10] C’est-à-dire les manœuvres commerciales frauduleuses qui ont pour but de tromper les clients (note du correcteur). [11] Sourate 3, verset 110. [12] Sourate 5, versets 78 – 79. [13] Muslim (1/69), hadith n°49. [14] Le Prophète a prononcé cette phrase célèbre à Mina (l’endroit à La Mecque qui englobe les trois stèles) lors de son sermon pendant le pèlerinage d’adieu, le 10ème jour de Dhul-Hijjah, le jour de la fête du sacrifice (cIid Al-Adhâ) qui est le jour du grand pèlerinage. Cette phrase signifie que le sang des musulmans, leurs biens et leur honneur sont aussi sacrés (et même plus) que peuvent l’être ce jour sacré (le jour de la fête du sacrifice,), en ce mois sacré (le mois de Dhul-Hijjah) et en ce pays sacré (La Mecque) (note du correcteur). [15] Al-Bukhârî (1/52), hadith n°105.
