Option par défaut. (خِيَارُ العَيْبِ)

Option par défaut. (خِيَارُ العَيْبِ)


الفقه أصول الفقه

المعنى الاصطلاحي :


Droit donné à l’un des deux contractants d’annuler ledit contrat ou de ne pas le mener à terme en cas de défaut présent dans la marchandise ou dans sa valeur d’achat.

الشرح المختصر :


L’option par défaut est la confirmation du droit à finaliser ou à annuler la vente pour l’un des deux contractants, c’est-à-dire : soit le vendeur, soit l’acheteur. Cela peut se produire en cas de défaut trouvé dans la marchandise ou dans sa valeur marchande. Le sens du mot : défaut, signifie : toute déficience qui influe sur la valeur de la marchandise. Cette option vise à défendre chaque contractant vis-à-vis de tout méfait [qui pourrait en résulter]. Toutefois, cette option de défaut ou achat conditionnel pour l’acheteur ne peut s’établir que sous trois conditions : 1- Un défaut manifeste et important. 2- L’acheteur ne doit pas être au courant du défaut au moment [de la signature] du contrat. 3- Le vendeur ne doit pas émettre comme condition de se décharger de la responsabilité d’un défaut présent.