المعنى الاصطلاحي

La clarification qui provient de l’un des deux contractants et qui indique son consentement à engager l’acte.

الشرح المختصر

Parmi les piliers fondamentaux des contrats, il y a l’assentiment et l’acceptation. L’assentiment est ce qui émane de la première partie et qui donne droit de possession ou de propriété à ce qui est signé (et qui correspond à la marchandise, l’utilité procurée, etc.), peu importe que cela émane dès le début ou à la fin. Quant à l’acceptation, c’est la clarification par la seconde partie qui indique son consentement. L’assentiment consiste à dire : « Je t’ai vendu… ou « Je te rends propriétaire… ou ce qui y ressemble. En fait, tout ce qui indique et prouve la possession et la propriété. L’acceptation consiste à dire : « Je t’ai acheté… , « J’ai accepté… ou ce qui y ressemble; en fait, tout ce qui indique et prouve l’accord et le consentement [mutuel]. Quant à la clarification, celle-ci peut-être signifiée soit par une expression, comme : « J’accepte ou « Je suis d’accord ou soit par un acte comme la vente par échange. Parfois, le silence peut aussi faire office d’indication d’acceptation, comme une personne chez qui on déposerait un dépôt et qui garderait le silence. Parfois encore, l’acceptation peut se traduire par une indication, comme l’indication compréhensible de la personne muette qui tient lieu et place d’une quelconque formulation [orale]. Parfois enfin, l’acceptation peut se traduire par le biais de l’écriture. En effet, mettre par écrit l’acceptation entraine [et réunit] l’acte car c’est une marque d’acceptation.

التعريف اللغوي المختصر

Recevoir et accepter une chose par satisfaction. L’acceptation signifie parfois : le consentement, la véracité, la satisfaction, etc.